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La participation du public ne date pas d'hier, elle a commencé à cause des mauvaises odeurs !
LE SAVIEZ-VOUS ?
La participation du public ne date pas d'hier, elle a commencé à cause des mauvaises odeurs !
Histoire. Au Moyen-âge, les habitants ont commencé à se plaindre des nuisances causées par certaines activités, comme les "tueries de bouchers" (ancêtres des abattoirs) installées au coeur des villes et dont le fumet les incommodait. Des plaintes qui ont conduit les autorités à éloigner les activités polluantes ou insalubres (en général celles qu'on détectait à l'odeur). Une première forme de prise en compte de la parole des citoyens sur leur cadre de vie était née.
Quelques décennies plus tard, après la catastrophe industrielle de grande ampleur (l'explosion de la poudrerie de Grenelle en 1794), le préfet de Paris formalise cette idée en 1806 en instaurant une "enquête de voisinage" avant toute installation industrielle potentiellement gênante, en particulier pour les narines, dont les "tueries" feront partie. Cette enquête vise à déterminer le caractère incommodant de l'installation, des enquêtes dites "commodo et incommodo". Ce principe donnera naissance aux enquêtes publiques et aux commissaires-enquêteurs, garants d'un dialogue entre projets industriels et cadre de vie des habitants.
En 1810, Napoléon reprend le principe et étend son application à tout le territoire. Un décret relatif aux manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode établit une nomenclature classant les activités selon leur degré de nuisance… olfactive ! Ce système préfigure les actuelles Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), fondées sur des critères désormais un peu plus scientifiques. Napoléon étendra aussi le principe de l'enquête publique à l'urbanisme, notamment pour justifier les expropriations d'intérêt général : c'est l'ancêtre de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) encore pratiquée aujourd'hui.
Loin d'être une invention récente, la participation du public s'enracine donc dans une longue tradition de concertation… parfois née d'un coup de pif des citoyens.
